La prescription d’une cure thermale par un médecin

La prescription d’une cure thermale par un médecin est une étape indispensable pour accéder à une cure thermale conventionnée. Sans ordonnance médicale, la cure ne peut être reconnue comme un traitement thérapeutique pris en charge.
Afin de vous guider dans cette démarche essentielle, LesCuristes.fr vous explique qui peut prescrire une cure thermale, comment se déroule la consultation médicale préalable et quelles informations figurent sur la prescription, afin de vous permettre de préparer votre projet de cure dans les meilleures conditions.

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La prescription médicale : une étape obligatoire

En France, une cure thermale doit obligatoirement être prescrite par un médecin pour être considérée comme un soin thérapeutique et ainsi bénéficier d’une prise en charge partielle par l’Assurance maladie et les mutuelles.

Ainsi, cette prescription atteste :

de la nécessité médicale de la réalisation d’une cure thermale conventionnée
de l’orientation thérapeutique adaptée à la pathologie et au patient
de l’absence de contre-indication

La prescription d’une cure thermale ne peut pas être établie à la demande du patient seul : elle repose sur une évaluation médicale préalable.

Quel médecin peut prescrire une cure thermale ?

La prescription d’une cure thermale relève exclusivement de la compétence d’un médecin, qu’il soit généraliste ou spécialiste. Ce professionnel de santé est le seul habilité à évaluer la pertinence médicale d’une cure thermale dans le cadre de la prise en charge d’une pathologie spécifique.

Le médecin généraliste, premier interlocuteur

Dans la majorité des cas, la prescription de la cure thermale est réalisée par le médecin généraliste, qui assure le suivi global du patient.
Grâce à sa connaissance du dossier médical, il est en mesure :

d’évaluer l’évolution d’une pathologie chronique
d’apprécier l’efficacité ou les limites des traitements en cours
d’identifier l’intérêt thérapeutique d’une cure thermale
de vérifier l’absence de contre-indication médicale

Le médecin généraliste peut donc parfaitement prescrire une cure thermale, sans qu’un avis spécialisé soit systématiquement nécessaire.

Le médecin spécialiste, selon la pathologie concernée

Dans certaines situations, la prescription de la cure thermale peut être établie par un médecin spécialiste, notamment lorsque la pathologie nécessite un suivi spécifique.

Selon l’affection à traiter, il peut s’agir par exemple :

d’un rhumatologue pour les affections rhumatismales
d’un médecin ORL pour les pathologies des voies respiratoires
d’un gynécologue pour les affections gynécologiques
d’un phlébologue pour les troubles de la circulation veineuse
d’un dermatologue pour les affections de la peau
d’un neurologue pour certaines pathologies neurologiques
d’un dentiste pour les affections parodontales.

Ainsi, le spécialiste pourra s’appuyer sur son expertise clinique afin de déterminer si la cure thermale constitue une option thérapeutique adaptée à son patient.

Quelles pathologies permettent une prescription de cure thermale ?

En France, seules les affections prises en charge dans l’une des 12 orientations thermales peuvent motiver une cure thermale conventionnée :

La carte de France des stations thermales

Les maladies prises en charge lors d’une cure thermale

Le formulaire de prescription de cure thermale (Cerfa 11139*03)

Le médecin prescripteur vous indiquera la station thermale la plus adaptée à vos besoins. Le lieu de cure thermale dépendra de l’affection à traiter, en effet toutes les stations thermales françaises ne sont pas indiquées dans le traitement des mêmes affections. Toutefois, si plusieurs établissements thermaux vous correspondent, vous aurez alors la possibilité de choisir celui qui vous convient (situation géographique, prix des logements, cadre de la cure).

Lors du rendez-vous de prescription de la cure thermale, le médecin complétera le questionnaire de prise en charge via le Cerfa 11139*03, ce document précise :

l’orientation thérapeutique (simple ou double)
l’établissement thermal dans lequel la cure doit être effectuée
l’année civile de validité de la prescription

La prescription est valable uniquement pour la station et l’orientation indiquées. Ce document devra être envoyé à votre caisse primaire d’assurance

La prescription d’une cure thermale en double orientation

Dans certains cas, un patient peut bénéficier d’une prescription de cure thermale en double orientation, afin de traiter deux pathologies lors d’un même séjour.

Votre médecin doit alors vous prescrire une cure thermale en double orientation afin de traiter les deux orientations thérapeutiques.

Durée et validité de la prescription médicale

Un certain nombre de conditions liées aux soins et à l’établissement thermal doivent être respectées pour que la cure soit prise en charge.

En effet, la Sécurité Sociale ne rembourse qu’une seule cure thermale par année civile et par affection. La prise en charge d’une cure thermale par l’Assurance Maladie n’est valable que pour l’année civile en cours. Si celle-ci est accordée en fin d’année, il est cependant possible pour le curiste d’effectuer la cure au début de l’année suivante.

La durée d’une cure thermale est de 21 jours, soit 18 jours de traitement. Les soins ont lieu tous les jours sauf le dimanche. Le fait d’interrompre une cure ne donne pas le droit au remboursement des soins par la sécurité sociale. Il existe cependant des cas de force majeure ou des raisons médicales qui donnent le droit au curiste d’arrêter sa cure.

Un médecin peut-il refuser de prescrire une cure thermale conventionnée ?

De façon générale, un médecin ne refuse pas la prescription d’une cure thermale conventionnée lorsque les critères médicaux sont réunis.
Si vous souffrez d’une pathologie chronique reconnue, prise en charge dans le cadre d’une cure thermale, que les traitements médicaux classiques se révèlent insuffisants et qu’aucune contre-indication n’est identifiée, la prescription est le plus souvent accordée.

La cure thermale peut alors être envisagée comme une option thérapeutique complémentaire, à condition qu’il s’agisse de votre première cure pour l’année civile en cours.

La décision finale concernant la prise en charge appartient toutefois à l’Assurance Maladie, seule habilitée à valider ou non le remboursement de la cure thermale sur la base du dossier transmis.

Quand faire la demande de prise en charge pour une cure thermale ?

Il est recommandé de commencer les démarches pour partir en cure thermale 4 à 6 mois avant la date de départ souhaitée. En effet, les délais de réponse de la part de l’Assurance maladie peuvent être longs dans certains cas.

De plus, à la suite de la réception de votre accord de prise en charge, il vous faudra également réserver votre période de cure ainsi que votre logement.

Est-ce que les mutuelles prennent en charge les cures thermales ?

En fonction des contrats de mutuelle souscrits, le ticket modérateur (la part restante) peut faire l’objet d’une prise en charge.

De ce fait, les 30% restants concernant les frais de prise en charge thermale et les 35% restants concernant les frais de surveillance médicale peuvent vous être remboursés par votre mutuelle.